SOCIETE DE FABRICATION DE CUISINES & MEUBLES S.O.F.A.C.E.M., (société anonyme)
Numéro de dépôt :
98734318
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION DE CUISINES & MEUBLES S.O.F.A.C.E.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION DE CUISINES & MEUBLES S.O.F.A.C.E.M domicilié(e) Z.I., Route de Gesvres, 53140 PRE EN PAIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 737 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734318.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2008.
SOCIETE DE FABRICATION DE CUISINES & MEUBLES S.O.F.A.C.E.M a également déposé les autres marques suivantes : SOFACEM
SOCIETE DE FABRICATION DE CUISINES & MEUBLES S.O.F.A.C.E.M., (société anonyme) - Z.I., Route de Gesvres, 53140 PRE EN PAIL - France - SIREN 307737296
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Produits de l'imprimerie ; magazines, revues, journaux, périodiques, catalogues, dépliants, livrets, prospectus, publications, livres. Meubles, meubles de cuisine, meubles de salle de bains.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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